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PROCES-VERBAUX ET DOCUMENTS DE TRAVAIL DES REUNIONS DU COMITE EXECUTIF DE L’ITIE-RDC 2021
| Dates | Principales délibérations |
|---|---|
| 16/12/2021 | 1. Le CE donne mandat au GTT d’analyser en profondeur les formulaires de validation presentés par le ST, de les adopter et de les transmettre a l’équipe de Validation du Secretariat International. Le GTT dispose de deux (02) jours pleins pour executer ce mandat 2. Le CE decide, avant de recevoir et d’adopter le rapport sur le projet SICOMINES, d’en prendre prealablement connaissance, d’en discuter au sein de chaque College et de s’assurer que le Consultant a integré tous les commentaires et observations des parties declarantes. Lire le PV |
| 02/12/2021 | 1. validation du PV de la RCE du 28/10/2121 2. Du Plan de travail :le CE autorise au Coordonnateur à actualiser le PTT moyennant une presentation de cette actualisation à la prochaine réunion du CE 3. Concernant le Raport SICOMINES, le CE autorise le partage avec les parties prenantes concernées par ce rapport pour améliorations 4. Sur le rapport thématique relatif à la divulgation des contrats et sur le manuel des procédures, le CE adopte formellement les deux documents moyennant l’intégration des améliorations proposées séance tenante Lire le PV |
| 28/10/2021 | 1. adoption du PV du 29 septembre 2021 2. Concernant le rapport thématique SICOMINES : le CE accorde un délaie de 5 jours aux parties prenantes pour envoyer leurs commentaires au consultant. La date de clôture de reception etant fixée au 2/11/2021 3. Concernant le rapport thématique sur la divulgation des contrats et le manuel des procédures : le CE reçoit les deux rapports, mais renvoit leur adoption formelle à la prochaine réunion, au cours de laquelle le GTT lui présentera l’état complet d’intégration des améliorations reçues par le consultant. 4. Pour ce qui est du rapport thématique sur la RM, le CE autorise son partage avec les parties prenantes pour amélioration 5. Après échange de vues, le CE décide de soumettre Je Rapport du Consortium MAKUTA YA MAENDELEO au GTT pour les analyses approfondies. 6. Du rapport de la situation financière du Comité National du 27 septembre au 26 octobre 2021, ce dernier est approuvé par le Comité Exécutif. Lire le PV |
| 29/09/2021 | 1. Adoption du PV du 18/08/2021 2. Concernant l’état d’avancement de la mise en oeuvre de l’ITIE en RDC (19/08 au 28/09/2021) : – de la finalisation du recrutement des membres du ST : le CE recommande au Coordonnateur d’examiner le dossier du personnel sortant pour une solution idoine et de proposer un mécanisme pour le règlement du litige, en privilégiant le volet purement humanitaire afin d’éviter des contentieux à l’avenir. – du financement de certaines activités du PTT par les PTF : le CE prend acte du document reprenant les engagements pris par les PTF à prendre en charge certaines activités du PTT. – de la tenue des ateliers à kolwezi et lubumbashi : le rapport présenté par le CN sur les ateliers a été adopté. le St est autorisé à lancer les formulaires pour une collecte complémentaire sur la propriété effective 3. Sur le Rapport d’analyse du GTT : – sur le rapport préfinal de la divulgation des contrats :le rapport est renvoyé au GTT qui est chargé de s’assurer que les améliorations du CE ont toutes été intégrées – sur le projet de décret portant création, organisation et fonctionnement de l’ITIE-RDC : le CE adopte ledit projet et charge le CN de le transmettre au président de république afin de solliciter son implication au niveau du Gouvernement et obtenir la signature du premier ministre 4. Du rapport sur l’évaluation de l’exécution du projet SICOMINES: le CE recommande au coordonnateur de soumettre un projet de lettre auPrésident pour signature afin de transmettre officiellement le rapport intérimaire aux parties concernées en vue de recueillir leurs commentaires au projet. le CE renvoie l’examen du rapport à une réunion extraordinaire, dans trois semaines, une fois toutes les observations et améliorations des parties prenantes ont été intégrées par le consultant. 5. Adoption du Rapport sur la situation financière du Comité National (14/08 au 27/09/2021) Lire le PV |
| 21/08/2021 | 1. Validation du rapport de cdarage 2018, 2019 et 1er sem 2020 |
| 18/08/2021 | 1. Adoption du PV du de la RCE du 14 juillet 2021. 2. Concernant l’état des lieux de la mise en oeuvre des mesures correctives issues de la dernière validation, cas du rapport Sicomines : il a été demandé aux délégués des entreprises au CE, d’entrer en contact avec la GCM pour obtenir d’elle les données attendues par le consultant. Un fois le projet de rapport transmis au ST, il sera examiné en interne par le CE avant sa diffusion au public. 3. Adoption des rapports sur l’analyse institutionnelle et organisationnelle du Comité National de l’iITIE-RDC et celui sur l’état des lieux de l’application de l’exigence 2.5 de la Norme sur la divulgation de la propriété effective. le ST est instruit de les publier et les disséminer auprè du grand public. Concernant le rapport sur l’état des lieux de les procédures d’octroi des droits miniers et pétroliers, il a été adopté, moyennant analyse et pris en compte, par le consultant, des éléments attendus du CAMI. 4. Adoption du rapport sur la situation financière du Comité National. 5. Concernant le dossier Mack Dumba et la situation sur le recrutement des experts et personnel d’appoint du ST, ces points ont traités à huis clos. Lire le PV |
| 14/07/2021 | 1 . Concernant la transmission par la DGI à l’IGF de la feuille d’observations : Le ST ITIE doit proposer au Président, dans les quarante-huit heures, un projet de lettre destiné au Ministre des Finances demandant à ce dernier d’instruire la DGI de fournir à l’IGF, endéans une semaine, les données attendues par cette dernière. 2. concernant la transmission au C.E de l”information sur le niveau d’exécution des mesures correctives : Le ST devra dresser un tableau reprenant, au regard de chaque mesure, le niveau d’exécution ainsi que les actions à entreprendre pour rencontrer les mesures non satisfaites. Ce tableau devra parvenir au C.E avant sa prochaine réunion. 3. De la relecture du Rapport sur l’analyse institutionnelle et organisationnelle du Comité National et du Rapport sur l’état des lieux de l’application de l’exigence 2.5 sur la divulgation des propriétaires effectifs, par le GTT : Les deux rapports sont envoyés au GTT pour analyse approfondie. Les conclusions y relatives seront présentées au C.E à la prochaine réunion. Lire le PV |
| 16/03/2021 | 1.des recommandations contenues dans le Rapport Assoupli : Elles seront complétées par des recommandations spécifiques que formuleront les consultants chargés d’élaborer les rapports thématiques complémentaires au rapport 2. de la question de fiabilité des données financières : Que l’IGF poursuive avec ses travaux de certifications des déclarations de l’Etat et les publiera au plus tard le 06 avril 2021. A la publication du rapport de certification de l’IGF, le chapitre relatif à la qualité des données sera mis à jour afin d’actualiser l’opinion générale sur la fiabilité des données contenues dans le rapport 3. de la publication de l’accord entre ECG et TRAFIGURA : les discussions amorcées entre le CE et l’ECG devraient se poursuivre. Lire le PV |
Comptes rendus GTT
| Dates | Comptes rendus |
|---|---|
| 06/08/2021 | Lire le PV |
| 24/09/2021 | Lire le CR |
| 22/10/2021 | Lire le CR |
| 10/12/2021 | Lire le CR Liste de présences |
| 14/12/2021 | Lire le CR |
| 21/12/2021 | Lire le Cr |
PV du ST
PV INTERNES DES REUNIONS DU SECRETARIAT TECHNIQUE 2021
| Date | Description | Compte Rendu |
|---|---|---|
| 12/04/2021 | 1.Evaluation des études thématiques 2. Activités à mener en avril 2021 | Télécharger le compte rendu |
| 19/04/2021 | 1. Etat d’avancement de l’élaboration des études thématiques 2. Activités à mener en avril 3. Divers | Télécharger le compte rendu |
| 26/04/2021 | 1. Etat d’avancement de l’élaboration des études thématiques 2. Activités à mener en avril 3. Divers | Télécharger le compte rendu |
| 03/05/2021 | 1. Etat des lieux des études thématiques 2. Activités à mener dans la semaine | Télécharger le compte rendu |
| 10/05/2021 | 1. Etat d’avancement de l’élaboration des études thématiques 2. Activités à mener en avril 3. Divers | Télécharger le compte rendu |
| 24/05/2021 | 1. Etat d’avancement des études Thématiques 2. Divers | Télécharger le compte rendu |
| 10-18/05/2021 | 1. Aux experts techniques : identifier les activités urgentes du PTT à réaliser 2. Finaliser les TDR de l’audit financier et organisationnel à soumettre au CN | Télécharger le compte rendu |
| 31/05/2021 | 1. Etat d’avancement des études Thématiques 2. Divers | Télécharger le compte rendu |
| 20/09/2021 | – | Télécharger le compte rendu |
| 04/10/2021 | 1. Mettre à jour le tableau de publication des contrats 2. Transmettre les documents au FMI 3. Prendre toutes les dispositions pour la bonne tenue de l’atelier du 05/10/2021 sur l’intégration du secteur pétrolier 4. Se rassurer du dépôt de toutes les lettres 5. lecture du rapport intérimaire sur Sicomines et proposition des points d’amélioration (cellule technique) 6. assurer la formation des nouveaux consultants | Télécharger le compte rendu |
| 18/10/2021 | 1. ETR et Michel sont chargés de faire rapport sur le suivi auprès de GCM, SICOMINES, AGCT et BCSPSC a 12h30′ 2. Tous les Experts doivent rapporter leurs ameliorations au rapport intérimaire du projet SICOMINES 3. Michel doit transmettre la facture ainsi que l’avenant à NRGI pour paiement du Consultant Mupepele 4. ETR doit partager tous les documents avec les membres du GTT en prevision de la réunion 5. Sandra et Dieudonné de vérifier la disponibilite et l’accessibilite des études thématiques sur le site. 6. Michel et Baudry doivent se rendre chez ENABEL le mardi 19 octobre a 10h30′ pour discuter sur l’implémentation des études sur les 3T et l’Or ainsi que sur la formation relative à la lutte contre la corruption 7. ETR doit reflechir sur l’actualisation du plan de travail. 8. Gilbert doit lancer les appels d’offres aux cabinets selectionnés au plutard le 20 octobre 9. Michel doit contacter Descartes/NRGI pour élaborer un calendrier de l’atelier sur l’évaluation des exigences. 10. ETR doit coordonner et Gilbert preparer l’OJ annote du CE à présenter au Ministre. | Télécharger le compte rendu |
| 01/11/2021 | ? Harmonisation dans un seul fichier de toutes les ameliorations au rapport du projet SICOMINES par les Experts de la cellule technique, pour une discussion avec le consultant. ? Preparation par Marylou Djuma en concertation avec Gilbert Deningaidi de la reunion du GTT pour cette semaine ainsi que le partage du rapport Makuta avec le GTT. ? Preparation par les Experts de deux diapositives en rapport avec l’integration des ameliorations du GTT dans le Manuel des procedures ainsi que dans le rapport sur la divulgation des contrats. ? Preparation par Marylou Djuma, Baudry Omewatu et Gerard Muya des TdR pour la formation avec CENAREF et APLC. ? Adresser un mail aux membres du CE par G. Deningidi en vue de les informes du processus de selection des cabinets en vue d’auditer les exercises financiers 2020 et le partager ce jour. ? Examiner la faisabilite d’organiser l’activite de DYJET pour l’avant-midi et celle sur le rapport Makuta dans les apres-midi, par M. Djuma. ? Organiser une seance avec Sandra sur les tableaux pottant sur les redevances minieres en associant Thierry et les autres Experts. ? Regler la facture du consultant en subordonnant son paiement au depot du rapport definitif avec integration complete de tous les elements (par Michel Kayembe). ? Finaliser le document des TdR sur les 3T et OR a soumettre a ENABEL (par Baudry et Romaric), ? Faire une relecture des TdR pour le recrutement du Consultant et de 1’Administrateur independant pour une reunion d’ensemble en vue de la validation et de son envoi ce jour (par Michel et Baudry). | Télécharger le compte rendu |
| 15/11/2021 | ? Transmission ,par ETR du formulaire sur l’engagemerit des parties prenantes fini le soir et celui relatif sur la transparence sera soumis progressivement suivant le remplissage par l’equipe des experts. ? Transmission par ETR des fiches remplies a Solofo dit SI, au CE, au GTT et a toutes les parties prenantes ? Ecrire des mails aux soumissionnaires pour renvoyer l’ouverture des plis a jeudi par Gilbert D. et ETR aux membres de la commission des marches. ? Finaliser par ETR et Gilbert D. du projet de l’ordre du jour du CE prev-u le 25 novembre 2021. ? Etablissement par ETR et l’equipe d’Experts de la liste des participants a proposer pour la conference-debat sur le type des contrats a publier et Marylou D. de prendre toutes les dispositions pour toutes les activites avec NRGI. | Télécharger le compte rendu |
| 06/12/2021 | ? Concertation entre ETR, Alvin M. et Sandra K. pour actualiser le site et la publication des rapports thematiques ; ? Prise de contact par ETR et Marylou D. avec ASADHO, TCC, IDAK pour recueillir tous les elements sur les differentes activites organisees par ces structures a poster sur le site ITIE; ? Ressortir par Caleb M. et Gerard M. tous les comptes rendus du Conseil des ministres traitant des questions relatives au projet SICOMINES et au CAMI; ? Contact ETR, et Gilbert D. de concert avec Lizebi du CAMI et le SGH, pour verifier la publication des elements sur les divers contrats.; V Contact ETR avec Paulin MAWAYA de C.AMI pour retirer les contrats restant a publier ; ? ETR et Alvin invites a reflechir sur la possibilite d’avoir un registre des proprietaires effectifs; V CN envisage une reunion avec CTPCM (Lufanka et Alexis M.) ; ? ETR et Gilbert doivent rassurer sur la publication du Manuel des procedures avec toutes les ameliorations y apportees ainsi que les differents PV du CE ; V Integration par le ST des ameliorations du rapport de Kabongo en prevision du GTT ; V Finalisation par ETR et Christian A de la lettre a CENAREF ce jour ; V Michel appele a contacter Patrick de ENABEL et le SG au plan pour etudier la faisabilite de toutes activites prises en charge par le Ministere belge des affaires etrangeres ; V ETR, Marylou et Baudry sont invites a preparer les TDR en rapport avec l’activite de 21 et 22 decembre 2021. | Télécharger le compte rendu |
| 13/12/2021 | ? Actualisation par Caleb Mukadi du tableau ; ? Retrait aupres du Ministere des mines par Caleb Mukadi, après la réunion, du projet dudit arrêté ; ? Sensibilisation par ETR du collège entreprises pour renvoyer le document relatif a leurs procedures et rappel au Ministre du plan sur l’état du Decret modificatif pour améliorer la gouvernance interne ; ? Les juristes de la Cellule Technique doivent préparer un projet de réglement interieur ; ? Marylou D. et Michel K. doivent s’impliquer pour faciliter la réunion avec Georges B. de la societé civile; ? Marylou D. doit recuperer la declaration des OSC auprès de Me JC Katende de la societe civile ; ? Gilbert D. doit élaborer des projets des lettres pour CTCPM et SGH ; ? ETR doit préparer le projet de lettre au CAMI ; ? Marylou D. doit préparer la communication sur la mise en ceuvre du processus ITIE en RDC. Validation | Télécharger le compte rendu |
Activités des Parties Prenantes
Activités du GMP
ACTIVITES DU GMP 2021
| Date | Activités | Documents indicateurs |
|---|---|---|
| Atelier sur le Renforcement des capacités des parties prenantes: IGF | Lire les TDR et CR | |
| 29/10/2021 | Atelier sur le Renforcement des capacités des parties prenantes: Cours des comptes | Lire les TDR et CR |
| 30/11/2021 | Atelier sur le Renforcement des capacités des parties prenantes: APLC et CENAREF | Lire les TDR et CR |
| 27/11/2021 | Atelier sur la publication des contrats | Lire les TDR et CR |
| Audit Organisationnel du Comité National | Lire les TDR | |
| Atelier de dissémination du Rapport assoupli | Lire les TDR | |
| 25/10/2021 | Atelier de conception par les PP des outils de gestion des quotités de la Redevance Minière 2021 | Lire les TDR Lire le CR |
| 05/10/2021 | Atelier des PP pour la préparation de la production du Rapport ITIE sur le secteur Forestier 2021 | Lire les TDR |
| 02/02/2021 | Atelier de mise en commun des améliorations des PP au projet du Rapport Assoupli 2021 | Lire les TDR |
| 07/02/2021 | Atelier de mise en commun des améliorations des PP au RAA 2018-2020 | Lire les TDR |
| 12/11/2021 | Atelier sur le Nouveau Modèle de validation et l_Auto-évaluation de la Mise en oeuvre du processus ITIE en RDC 2021 (Kinshasa) | Lire les TDR Lire le CR |
| 23-24/11/2021 | Atelier sur le Nouveau Modèle de validation et l_Auto-évaluation de la Mise en oeuvre du processus ITIE en RDC 2022 (Lubumbashi) | Lire le CR |
| 23-26/11/2021 | Atelier sur le Nouveau Modèle de validation et l_Auto-évaluation de la Mise en oeuvre du processus ITIE en RDC 2021 (Kolwezi) | Lire le CR |
Documents de mise en oeuvre
| Date | Documents Indicateurs | Document |
|---|---|---|
| Février 2021 | Rapport Annuel d’avancement 2018-2019-2020 | Télécharger le RAA |
Autres documents
| Date | Document | Concerne |
|---|---|---|
| 01/03/2021 | Lettres | Lettres relatives à la collecte des données de la Redevance Minière |
| 12/03/2021 | Lettre | Lettre du Ministre des Mines à l’ECG concernant la publication du contrat ECG-TRAFIGURA |
| 02/05/2021 | Lettres | Lettre de transmission des états financiers SAKIMA |
| Juillet-décembre 2021 | Lettres | Lettres relatives à la certfication des déclarations des régies financières par l’IGF |
| déc-21 | Lettres | Lettres adressées aux entreprises relatives à la collecte des données sur la propriété effective |
| lettres | Diverses correspondances relatives à la production du Rapport thématique sur le projet SICOMINES | |
| Lettres | Diverses corresponadances relatives à la publication des contrats du secteur extractif | |
| Janvier-Mars 2021 | Lettres | Lettres relatives à la production du Rapport Assoupli ITIE-RDc 2018-1er sem.2020 |