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Documentation

Publication du Rapport de Conciliation ITIE-RDC 2016

La RDC publie ce 31 Décembre 2018, son neuvième Rapport de conciliation. Télécharger ici le Rapport adopté par le Comité Exécutif

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Atelier de mise en commun des ameliorations au projet de Rapport ITIE-RDC 2016, par les parties prenantes

Les Parties prenantes se sont reunies à Lubumbashi, le 27/11/2018, en presence de l’AI, afin d’ameliorer le projet de Rapport de conciliation ITIE-RDC 2016.

Consulter ici les améliorations des PP

participation de la RDC au Conseil d'administration de l'ITIE à Dakar:

Révéler les bénéficiaires effectifs en Afrique et Mobiliser les potentiels du secteur extractif. 

Du 01 au 03 Novembre 2018

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A Lire Aussi

Correspondances relatives à la conciliation de la cession des parts de la Gécamines dans Métalkol pour la Rapport de conciliation 2016

Le Comité Exécutif ayant noté, après publication du Rapport contextuel 2016 en juillet 2016, que certaines informations pertinentes étaient soit en cours de collecte soit en cours de traitement,  il avait recommandé que ces informations fassent l’objet d’un rapport complémentaire. d’où la publication de ce dernier

  1. Tableau de description de flux 2016
  2. Fiche signalétique des EPE

Version adoptée par le CE le 25 juillet 2018 et amendée par le GTT le 21 août 2018

  1. Exercice de l’auto-évaluation avec l’appui financier de NRGI novembre 2017
  2. Exercice de l’auto-évaluation avec l’appui technique du Secrétariat International mars 2018

Décret n°038/2003 du 26 mars 2003 portant Règlement minier tel que modifié et complété par le Décret  n°018/024

liste de toutes les activités à réalisées afin de rendre obligatoire, d’ici 2020, la déclaration des propriétaires réels conformément à la Norme ITIE. 

PUBLICATION DES DOCUMENTS DE MISE EN ŒUVRE

PTT 2018-2021

 

PTT/ITIE-RDC 2018-2021 adopté par le Comité Exécutif le 25 juillet 2018. 

 

RAA 2017

l‘ITIE-RDC publie son Rapport annuel d’avancement 2017 

Rapport Contextuel 2016

Rapport Contextuel Complémentaire ITIE-RDC 2016

Rapport Contextuel ITIE-RDC 2016

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