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PV du GMP
PROCES-VERBAUX ET DOCUMENTS DE TRAVAIL DES REUNIONS DU COMITE EXECUTIF DE L’ITIE-RDC 2022
Dates | Odre du jour |
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20/10/2022 | (1) Résultat de la validation de la RDC par l’ITIE Internationale ; (2) Projet de Décret du Comité National ITIE-RDC ; (3) Rapport d’audit financier du Comité National ITIE-RDC (4) Points d’information : – Approbation du contrat pour le recrutement de l’A.I; – Acquisition du véhicule terrestre de l’ITIE Lire le PV |
22/09/2022 | (1) Présentation du projet de PV de la réunion du C.E du 31 Août 2022 ; (2) Point d’informations sur la validation de la RDC et l’avancement de la mise en œuvre du processus ITIE ; (3) Situation de remplacement de deux délégués du Collège Société civile au Comité Exécutif ; (4) Présentation de la situation financière du Comité National de l’ITIE-RDC. Lire le PV |
31/08/2022 | (1) Présentation du projet de PV de la réunions du 26 mai 2022 ; (2) Points d’information : – Validation de la RDC ; – Avancement de la miss en œuvre du processus ITIE, dont (i) production des rapports sur : l’artisanat minier, filières Cuivre& Cobalt et 3T&Or, la Foret, la Revue des états financiers des entreprises publiques exercices 2019- 2020 et Evaluation de l’exécution des dépenses sociales et environnementales des entreprises extractives, (ii) vulgarisation du Décret sur la redevance minière) ; (3) Présentation des Rapports d’Audit (i) organisationnel et (ii) financier du Comité National de PITIE-RDC ; (4) Processus de remplacement de deux Délégués du Collège Société civile an Comite Exécutif (C.E) ; (5) Présentation de la situation financière du Comite National de PITIE-RDC ; (6) Examen des points testes en suspens : (i) Dossier FOMIN, (ii) Accord RDC et Groupe Ventora, (iii) Contrat RDC — SOKIMO et AJN Ressources (iv) Avenant X-Calibut ; Lire le PV |
26/05/2022 | (1) Presentation du projet de PV de la reunion du C.E du 16 Avril 2022 ; (2) Points d’information sur la validation de la RDC et sur l’avancement de la mise en œuvre du processus ITIE ; (3) Présentation du Rapport de l’Audit organisationnel du Comite National de PITIE-RDC ; (4) Etats de lieux du FOMIN; (5) Point d’information sur les titres miniers et pétroliers restitues par le Groupe VENTORA (Dan GERTLER) a la RDC ; (6) Présentation de la situation financière du Comite National de l’ITIE-RDC. Lire le PV |
16/04/2022 | (1) Presentation du projet de PV de la reunion du 24 fevrier 2022 ; (2) Points d’information sur la Validation de la RDC et sur Pavanement de la mise en œuvre du processus ITIE ; (3) Présentation des Termes de référence (TDR) pour le recrutement des consultants charges de : – Elaborer le Cadrage et le Rapport ITIE sur l’exploitation minière artisanale, filière diamantifère ; – Elaborer un rapport sur ;’évaluation du niveau d’exécution par les entreprises pétrolières de leurs défenses sociales et environnementales. (4) Présentation du Rapport d’audit organisationnel du Comite National de l’ITIE-RDC (5) Divers : – situation du Fonds Minier pour les Générations Futures OMIN) ; – Etat d’avancement de la publication du protocole d’accord signé entre le Gouvernement Congolais et le Groupe Ventura de l’homme d’affaires Dan Gertler ; – Recrutement du Chef d’Antenne et du technicien de surface de l’antenne de Lubumbashi. Lire le PV |
24/02/2022 | (1) Présentation du PV de la réunion du 27 janvier 2022 ; (2) Points de situation sur l’avancement de la mise en oeuvre et du processus de validation ; (3) Présentation des Termes de référence (TdR) des activités sous financement du Royaume de Belgique; (4) Points d’information : • la situation du dossier des ex consultants du ST ITIE ; • la pollution de la rivière KABOMBWE et son impact sur les populations riveraines. (5) Présentation de la situation financière du Comite National de PITIE-RDC (du 27 Janvier au 23 février 2022) ; (6) Divers. Lire le PV |
27/01/2022 | (1) Présentation des PV des reunions des 02 et 16 decembre 2021; (2) Etat d’avancement du processus de validation et points d’information sur la mise en oeuvre ; (3) Presentation du Plan de Travail et Budget Annuel 2022 (PTBA 2022) ; (4) Elaboration des Rapports ITIE-RDC des Exercices 2020 et 2021: Adoption des TDR de cadrage et des TDR des Rapports ME des Exercices 2020 et 2021 (5) Presentation de la situation financiere du Comite National de l’ITIE-RDC (du 1er Decembre 2021 au 26 Janvier 2022). Lire le PV |
Comptes rendus GTT
Dates | Comptes rendus |
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17/06/2022 | Lire le CR |
PV du ST
PV INTERNES DES REUNIONS DU SECRETARIAT TECHNIQUE 2022
Date | Description | Compte Rendu |
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27/06/2022 | 1. Etat d’avancement de la validation 2. Activités du mois de Juillet 2022 2. Mise à jour du Site Web | Lire le Compte Rendu |
30/05/2022 | 1. Etat d’avancement de la validation 2. Retour de la réunion du CE du 26 mai 2022 3. Activités du mois mai et juin 2022 4. DRC MINING WEEK du 01 au 03 juin 2022 5. Mise à jour du Site Web | Lire le Compte Rendu |
23/05/2022 | ||
16/05/2022 | ||
04/04/2022 | ||
28/03/2022 | ||
21/03/2022 | ||
21/02/2022 | ||
31/01/2022 | ||
24/01/2022 | ||
10/01/2022 |
Activités des Parties Prenantes
Activités du GMP
ACTIVITES DU GMP 2022
Date | Activités | Documents indicateurs |
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15/04/2022 | Atelier de lancement et de sensibilisation des parties prenantes à la collecte des données pour l’élaboration des Rapport ITIE 2020-2021 (HAUT-KATANGA) | Compte Rendu |
13/04/2022 | Atelier de lancement et de sensibilisation des parties prenantes à la collecte des données pour l’élaboration des Rapport ITIE 2020-2021 (LUALABA) | Compte Rendu |
11/03/2022 | Atelier sur l’intégration du secteur minier artisanal dans le rapportage ITIE-RDC | Rapport de mission TDR |
Documents de mise en oeuvre
Date | Documents Indicateurs | Document |
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Janvier 2022 | Plan de Travail et Budget Annuel 2022 | Télécharger le PTBA 2022 |
Autres documents
Date | Document | Concerne |
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01/03/2021 | Lettres | Lettres relatives à la collecte des données de la Redevance Minière |
12/03/2021 | Lettre | Lettre du Ministre des Mines à l’ECG concernant la publication du contrat ECG-TRAFIGURA |
02/05/2021 | Lettres | Lettre de transmission des états financiers SAKIMA |
Juillet-décembre 2021 | Lettres | Lettres relatives à la certfication des déclarations des régies financières par l’IGF |
déc-21 | Lettres | Lettres adressées aux entreprises relatives à la collecte des données sur la propriété effective |
lettres | Diverses correspondances relatives à la production du Rapport thématique sur le projet SICOMINES | |
Lettres | Diverses corresponadances relatives à la publication des contrats du secteur extractif | |
Janvier-Mars 2021 | Lettres | Lettres relatives à la production du Rapport Assoupli ITIE-RDc 2018-1er sem.2020 |