02 septembre 2020
La première semaine du Coordonnateur National (CN) de l’ITIE-RDC, après son installation, n’a pas été de tout repos. En effet, dès le lendemain de la prise officielle de ses fonctions, Ir. Jean-Jacques Kayembe Mufwankolo a entamé une campagne de redynamisation des contacts avec les parties prenantes, notamment la société civile et les administrations tant publiques que privées relevant du secteur extractif. Ce marathon, à l’en croire, lui permettra d’établir un programme cohérent, susceptible de faire obtenir à la RDC la mention «progrès satisfaisants» à l’issue du processus de validation qui devrait débuter le 16 avril 2021, après publication du rapport assoupli prévu au 31 décembre 2021.
Toutes les parties prenantes rencontrées sont déterminées à voir la RDC être validée l’année prochaine, raison pour laquelle elles ont répondu activement aux diverses séances de travail organisées avec la coordination nationale de l’ITIE-RDC.
« Je me mets vite au travail, car les défis à relever à court terme sont énormes. Nous avons notamment un livrable à faire valoir au 31 décembre prochain, la publication du rapport assoupli ITIE 2018, 2019 et 2020 (premier semestre). J’ai une vision et je voudrais bien la partager avec les parties prenantes après les avoir écoutées collectivement et/ou individuellement.»
Tels sont les propos du Coordonnateur qui tout en voulant remettre les clepsydres à l’heure, a été très anticipatif. Il a été reçu par M. Victor Batubenga Mbayi, chef de service adjoint à l’Inspection Général des Finances (IGF). Celui-ci lui a rassuré de la forte implication de ce service d’audit supérieur du gouvernement dans le processus de fiabilisation des données déclarées à l’ITIE sur les administrations publiques.
A African Resources Watch (Afrewatch-Congo), cette organisation régionale non gouvernementale qui promeut un accès égal aux ressources naturelles, il s’y est entretenu avec M. Emmanuel Umpula, son directeur exécutif. Les deux personnalités ont parlé de renforcement des responsabilités des EP et de l’Etat, avant de relancer leur partenariat pour une exploitation juste et équitable des ressources naturelles en RDC.
Au Service Géologique National du Congo (SGN-C), le Coordonnateur y a rencontré le Professeur Dona Kampata, Directeur de cet office. Ensemble, ils ont examiné les possibilités de réactiver la collaboration, particulièrement dans le secteur géologique.
De la Cellule Technique de Coordination et de Planification Minière (CTCPM-RDC) qui est un office chargée notamment de la gestion des statistiques de production et d’exportation des produits miniers ainsi que de publication des contrats miniers, en passant par le Cadastre Minier (CAMI) où s’octroie des licences et des titres miniers, ainsi qu’au Comité d’Orientation de la Réforme des Finances publiques (COREF), le Coordonnateur a eu des entretiens respectivement avec le Coordonnateur Yenga Mabolia, le Directeur Général Jean-Félix Mupande et le Coordonnateur Godefroy Misenga. Avec ces derniers, la relance du partenariat a été également au menu des entretiens, essentiellement dans le cadre de l’élaboration des prochains Rapports ITIE.
Le Directeur générale du CEEC, Pascal Nyembo, a aussi reçu, le 14 août 2020, le Coordonnateur, venu en visite de courtoisie. Les deux personnalités ont d’abord réfléchi sur la constitution d’une commission mixte composée d’un nombre réduit d’experts de deux structures afin de réfléchir et présenter aux deux responsables un document contenant les modalités idoines de déclaration du CEEC. Ils se sont par la suite convenus des modalités de déclaration du CEEC au Rapport assoupli et de la qualité des informations à communiquer.
Il sied de retenir par ailleurs que le rapport ITIE 2017 n’avait bénéficié du concours de la Banque Centrale du Congo (BCC). Cette institution bancaire n’avait pas effectué ses déclarations à l’ITIE. C’est ainsi que, soucieux de voir pareil désagrément ne plus se répéter, le nouveau patron du Secrétariat Technique de l’ITIE-RDC, est allé à la rencontre de son Directeur général Jean-Louis Kayembe pour redynamiser le partenariat.
Les trois régies financières qui fournissent à l’ITIE-RDC les informations sur les recettes de l’Etat, n’ont pas été en reste. Le CN a fait un plaidoyer à haut niveau auprès des Directeurs Généraux de la DGDA, de la DGRAD et de la DGI afin de persuader ces derniers à s’impliquer dans l’élaboration du rapport assoupli, en fournissant les informations sur les recettes des exercices 2018, 2019 et 2020 premier semestre.
Auparavant, le CN avait tenu une réunion dans son cabinet de travail avec un parterre des points focaux des institutions ci-après : Secrétariat Général aux Hydrocarbures, Conseil Supérieur du Portefeuille (SGH), Comité Technique de suivi et d’évaluation des Réformes (CTR), Agence congolaise de l’environnement (ACE), CAMI, CTCPM, DGRAD, DGI et DGDA.
Il leur a demandé d’apporter, le plutôt possible, les mises à jour sur le rapport de cadrage. Cela pour autant que la pression du Comité Exécutif pour la publication à l’échéance du rapport assoupli pèse sur la coordination.
Il a promis à ces points focaux de leur envoyer la liste additionnelle, une fois le travail de cadrage terminé, afin d’éviter tout retard. Les points focaux ont promis de répercuter les besoins de la mise en œuvre auprès de leurs hiérarchies respectives pour une participation effective aux déclarations de l’ITIE.
Au Fonds National de Promotion et de Service Social (FNPSS), avec le Directeur général Alice Mirimo, ils ont examiné les possibilités de faire participer le FNPSS au processus ITIE.
Les Partenaires techniques et financiers (PTF) quant à eux ont pris l’option d’appuyer le processus ITIE en RDC en ce qui concerne la vulgarisation et le soutien financier de la Feuille de Route. Dans cette lancée, la GIZ a fait promesse d’accompagner quelques activités contenues dans la feuille de route de l’ITIE-RDC. Une délégation de cette dernière conduite par son Coordonnateur National a été reçue en date du 24 août 2020 par Mme Annette Juma, Conseillère technique de la GIZ, dans le cadre du projet « Développement économique Intégré du Secteur Minier » (DISM).
Aussi, les représentants du FMI, Cordaid, Ambassade de France et autres, après leurs entretiens avec le CN, ont manifesté leurs intérêts aux différents points essentiels de la chaine de valeur du secteur minier. Ils ont tous fait montre de leur souhait à l’unanimité de voir les dispositions du Code minier et du règlement minier être respectés.
Par vidéo conférences, Jean-Jacques Kayembe a également bénéficié du soutien de la Banque Mondiale, du Centre Carter et du Secrétariat international de l’ITIE.
Le 19 aout dernier, le CN a été reçu en audience par Mesdames Corinne Delphine N’daw et Nadège Mbomi, respectivement Représentante pays et Chargée de Gouvernance lead de Oxfam en RDC.
Cette visite s’est inscrite dans le cadre de la présentation des civilités et de la redynamisation du partenariat entre les deux structures. Mme Corinne N’DAW s’est dite très ravie de constater que les préoccupations de la nouvelle coordination de l’ITIE-RDC rencontrent parfaitement la stratégie d’intervention d’Oxfam/RDC en matière de la gouvernance du secteur extractif.
Dans le cadre de l’élaboration de l’étude sur la revue des états financiers des entreprises du Portefeuille de l’Etat, exercices 2017-2018, le CN a consulté aussi le cabinet KPMG situé à l’immeuble BCDC à Gombe, pour en savoir plus sur l’évolution du service de ce conseil tel que défini dans le Contrat.
L’agenda du CN lui a fait également rencontrer les représentants des institutions publiques auprès de qui il est allé non seulement présenter ses civilités mais aussi, leur montrer son plan d’actions à réaliser à court terme. C’est sous cette optique qu’il a rencontré individuellement : la vice-Premier ministre et ministre du Plan, Elysée Munembwe, Ministre des Finances, José Sele, Ministre des Mines, Willy Kitobo, Ministre des Hydrocarbures, Rubens Mikindo, Ministre de l’Environnement, Claude Nyamugabo, vice-Premier ministre et ministre du Budget, Jean-Baudouin Mayo Mambeke et son adjoint Félix Momat, les points focaux du Sénat, Jean-de-Dieu Moleka et de l’Assemblée nationale, François Nzekuye, le Conseiller principal du Chef de l’Etat au collège économique et financier, Marcellin Bilomba et autres.
Pour leur part, les délégués des entreprises extractives consultées par la Coordination Nationale ont rassuré celle-ci de leurs appuis face aux défis à court, moyen et long terme qui la guette.
Par ailleurs, les représentants des organisations de la Société Civile avec lesquels le Coordonnateur National s’est entretenu, ont pris l’option de jouer un rôle important dans la mise en œuvre de l’ITIE. Il a eu à tour de rôle des entretiens fructueux avec quelques représentants des ONG des ressources naturelles du secteur minier, dont notamment Jean-Claude Katende de l’Asadho, Albert Kabuya du Cenadep et Jean-Marie Kabanga de la plateformes des Organisations de la société civile intervenant dans le secteur Minier (POM).
Aussi, une délégation du Cadre de concertation nationale de la Société civile de la RDC (CCNS) conduite par son coordonnateur national, M. Patient Bashombe, a été reçue par lui.
Cellule de communication ITIE-RDC